Le long du silberlochschruntz
Articles
RSA contre bénévolat: Le Haut-Rhin sera fixé le 5 octobre
RSA contre bénévolat: Le Haut-Rhin sera fixé le 5 octobre : Le tribunal administratif a examiné ce mercredi le recours de l’Etat à propos d’une délibération du département du Haut-Rhin sur le versement du RSA contre des heures de bénévolat…
Carte loups 2016 / lynx 2015
Présence loup. Présence Lynx http://carmen.carmencarto.fr/38/Grands_carnivores_presence.map#
Le chamois depuis 60 ans dans les Vosges
Le chamois depuis 60 ans dans les Vosges : Pour certains, le chamois dans les Vosges est un mythe, et pourtant, les plus chanceux ou les mieux renseignés peuvent l’observer assez facilement. Et ...
Photos du HWK
Partie inférieure d'un crapouillot (obus de mortier de 58 français) Camp Mollendorf Fontille
Trois lynx aux portes de l’Alsace
Trois lynx aux portes de l’Alsace : Luna, Kaja et Lucky, trois lynx capturés dans les Carpates slovaques ont été relâchés hier dans le Pfälzerwald, prolongement des Vosges du Nord en ...
Régime local d'Alsace-Moselle : le statu quo confirmé par décret au Journal Officiel
Régime local d'Alsace-Moselle : le statu quo confirmé par décret au Journal Officiel : La généralisation de la complémentaire santé, qui doit entrer en vigueur au 1er juillet 2016, avec un temps de retard lié à la prise en compte des spécificités du Régime local d'assurance maladie d'Alsace Moselle, fait l'objet d'un décret publié ce 15 mai au Journal Officiel. Il confirme le statu quo défendu par les parlementaires PS et LR alsaciens et mosellans qui avaient planché sur le sujet.
Associations de droit local
Les associations en Alsace-Moselle (Textes applicables, créer une association en Alsace-Moselle) Les textes applicables Il existe une particularité pour les associations d’Alsace-Moselle : Les associations ayant leur siège dans les départements du Haut-Rhin, Bas-Rhin ou Moselle sont régies exclusivement par les articles 21 à 79-3 du code civil local , maintenu en vigueur par la loi d'introduction de la législation civile française du 01/06/1924. La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association n’est pas applicable aux associations ayant leur siège en Alsace-Moselle . Le fichier Différences CCL - Loi 1901 présente les principales différences entre les associations « loi 1901 » et les associations d’Alsace-Moselle régies par le code civil local. Pour créer une association en ALSACE-MOSELLE Vous trouverez ci-joint Dossier création association et son inscription au registre des associations tenu par le Tribunal d’...
2e Guerre Mondiale - Malgré nous, les oubliés de l'histoire
2e Guerre Mondiale - Malgré nous, les oubliés... par La2eGuerreMondiale